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Marques déposées par SNC YAP
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GSE PAC'SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GSE PAC'SYSTEM
SNC YAP

Numéro de dépôt :
4397368
Date de dépôt :
18/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2027
GSE PAC\'SYSTEM de SNC YAP

Présentation de la marque GSE PAC'SYSTEM

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2017 par SNC YAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GSE PAC'SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est SNC YAP domicilié(e) 155/159 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC YAP, Madame STEPHANIE PEREZ domicilié(e) 155/159 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT OUEN - France.

La marque GSE PAC'SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GSE PAC'SYSTEM arrivera à expiration en date du 18 octobre 2027.

SNC YAP a également déposé les autres marques suivantes : GSE Econnect , GSE ON-ROOF SYSTEM , GSE THERMOSYSTEM


SNC YAP - 155/159 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT OUEN - France


SNC YAP, Madame STEPHANIE PEREZ - 155/159 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT OUEN - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 13 février 2019 - Rejet partiel n°749032 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Inscription le 10 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°762628 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10

Inscription le 12 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763241 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Appareils de contrôle de la température pour systèmes de chauffage de véhicules; Appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; Boîtes de jonction pour fils électriques; Câbles et fils électriques; Capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité; Cellules à énergie solaire en silicium cristallin; Ensembles de panneaux solaires pour la production d'électricité; Fils électriques; Fils électriques en alliages métalliques; Fils isolés électriques; Gaines d'identification pour fils électriques; Gaines pour fils électriques; Panneaux solaires; Panneaux solaires portables pour la production d'électricité; Panneaux solaires pour la production d'électricité; Panneaux solaires pour la production d’électricité; fils électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de réfrigération ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Installation de systèmes d'énergie solaire ;

Distribution d'électricité ;

Production d'électricité à partir de l'énergie solaire.